Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.on-danse.com par tout utilisateur.

Article 2 – Acceptation des conditions

En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes CGU. Si l’utilisateur n’accepte pas les CGU, il est prié de ne pas utiliser le site.

Article 3 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Article 4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

Article 5 – Responsabilités

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

Article 6 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

Article 7 – Suspension ou interruption du site

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre temporairement l’accès au site pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

Article 8 – Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

Article 9 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relèvera des tribunaux compétents.

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